Article 1 : Composition de l'association et cotisations

1.1 Catégories

Les membres de l'association peuvent être des personnes physiques ou morales. Comme mentionné dans les statuts, il existe trois catégories de membres au sein de l'association :
- Les membres fondateurs sont membres de droit. Ils doivent cependant se soustraire au paiement de la cotisation de membre actif et peuvent à ce titre être radiés de l'association. Leur entrée n'est cependant pas soumise à agrément (Cf. article 1.5). Ils sont au nombre de deux :
· Mr Legras Frédéric, fondateur du site internet www.cyclismag.com,
· Mr Carrey Pierre, fondateur du site.

- Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation. Le conseil d'administration peut proposer à certaines personnes de devenir membre d'honneur de l'association soit pour services importants rendus à l'association soit pour leur prestige dans le milieu du cyclisme ou des archivistes et l'intérêt qu'ils portent à notre association et son site internet. Leur présence en assemblée générale est la bienvenue. Cependant, s'ils veulent participer à la vie associative, ils doivent s'acquitter de la cotisation de membre adhérent.

- Les membres bienfaiteurs sont les membres qui, par leur participation financière plus importante, aident l'association à s'établir durablement. Ils participent pleinement à la vie associative c'est à dire qu'ils ont notamment voix délibérative aux assemblées, peuvent être candidats au conseil d'administration et peuvent participer selon les besoins à la vie du site Internet www.cyclismag.com. Le droit d'entrée, payé une seule fois lors de l'adhésion, est fixé à 15 euros. La cotisation annuelle se monte à 3 euros.

- Les membres actifs sont ceux qui désirent participer à la vie de l'association et du site Internet www.cyclismag.com. Ils peuvent être candidats au conseil d'administration, et prennent part aux votes et délibérations. La cotisation annuelle est fixée à 3 euros.

- Les membres adhérents sont ceux qui désirent aider l'association sans pour autant intervenir dans la vie du site internet www.cyclismag.com. Ils prennent part aux votes et délibérations. La cotisation annuelle est fixée à 3 euros.

1.2 Carte de membre

Une carte de membre catégorielle, nominative et numérotée sera remise ultérieurement à chaque adhérent.

1.3 Dons manuels

En tant qu'association déclarée, Cyclismag est habilitée à recevoir des dons manuels (liquide, chèque...) de sympathisants qui veulent nous aider sans adhérer.

1.4 Modalités d'adhésion

Pour devenir membre de l'association "Cyclismag", il faut envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante : association@cyclismag.com.
Les personnes physiques devront obligatoirement indiquer leurs nom, prénom, âge, nationalité, adresse postale et adresse électronique, la catégorie à laquelle il désire s'affilier et éventuellement le nom et prénom du parrain.

La demande d'adhésion peut également se faire par courrier postal à l'adresse de l'association à l'aide du formulaire téléchargeable sur le site www.cyclismag.com.

Les statuts et le règlement intérieur figurent sur le site internet www.cyclismag.com. Le futur membre devra mentionner qu'il en a bien pris connaissance et qu'il y adhère sans restriction par l'inscription suivante dans son courrier :
"J'ai bien pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l'association Cyclismag et m'engage à y adhérer sans restriction."

Dans le cas d'une demande par voie postale, la présente mention devra être manuscrite.

Le bureau, dans son accusé de réception de la demande d'adhésion, fera connaître son agrément ou son refus. Un agrément peut être accordé pour une catégorie inférieure à la catégorie demandée, selon les besoins de l'association et du site internet.

Dès agrément du bureau, l'adhérent est invité à faire parvenir le montant de sa cotisation par les moyens qui lui seront indiqués par courrier électronique ou postal.

Dès encaissement de la cotisation, l'intéressé devient membre de l'association et reçoit un courrier électronique ou postal comportant les statuts, le règlement intérieur et tout renseignement lui permettant de profiter immédiatement des prestations de l'association.

1.5 Démission

Chaque membre peut démissionner à tout moment par simple courrier électronique ou postal envoyé au président de l'association. Il est rappelé qu'il ne peut en aucun cas se faire rembourser tout ou partie de sa cotisation annuelle ou de son droit d'entrée.

1.6 Radiations

En cas de faute grave, le membre est invité à s'expliquer par écrit avant que la radiation ne soit débattue au conseil d'administration. La radiation est prononcée par le conseil d'administration.

Le présent règlement pourra être complété par diverses notes rédigées par le bureau sur des questions précises concernant un volet d'activité de l'association.

Article 2 : Prestations de l'association

Pour favoriser les adhésions à l'association, le conseil d'administration se réserve le droit de restreindre certaines parties du site "Cyclismag" aux adhérents de l'association.

Article 3 : Confidentialité

Il est demandé à chaque adhérent de ne pas communiquer son code d'accès à d'autres personnes non affiliées à l'association. Cette pratique irait à l'encontre de ses intérêts et nuirait à la pérennité de l'association. Plus le nombre d'adhérents sera important et meilleures seront les performances et les prestations du site internet et de l'association.
Chaque adhérent a un code d'accès personnel. Cyclismag se réserve le droit de mettre en place les moyens techniques permettant de déceler les fraudeurs. La communication des codes d'accès peut être un motif de radiation (Cf. Article 1.6).

Article 4 : Sécurité et permanence du site internet

En ce qui concerne la sécurité et la permanence du site internet de l'association, les techniques employées par les "hackers" et "pirates" sont telles qu'aucune protection n'est totalement fiable. De plus, aucun matériel ou réseau n'est à l'abri d'une panne. Par conséquent, nul membre de l'association ne pourra mettre en cause le webmestre, le bureau ou le conseil d'administration si le site devait être fermé pour une durée plus ou moins longue en raison de ces problèmes.

Article 5 : Utilisation des moyens électroniques

En raison de la grande dispersion géographique des membres de l'association et des très faibles moyens financiers mis en jeux, l'organisation et le déroulement des assemblées générales, des sessions du bureau et du conseil d'administration peuvent faire appel, en tout ou partie, aux moyens électroniques (courriels, salons de discussion privés), notamment en ce qui concerne l'annonce de l'assemblée ou de la session, la diffusion des candidatures au conseil d'administration, les délibérations, le déroulement des votes, la prise de décision, la constatation et la publicité des décisions prises, l'annonce des résultats. Des moyens d'identification seront appliqués par le bureau pour s'assurer de l'identité des membres présents en ligne.

Article 6 : Moyens d'actions de l'Association

Tous les renseignements personnels communiqués au bureau de l'association par ses membres restent strictement confidentiels et ne sont en aucun cas communiqués à des tiers. Le site www.cyclismag.com est déclaré auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Les adresses électroniques des membres du bureau, l'adresse du siège social sont en annexe 1 du présent règlement.

Le bureau pourra communiquer avec tous les membres par leur adresse postale ou électronique, soit individuellement soit collectivement par l'intermédiaire du bulletin d'information. Chaque adhérent est inscrit automatiquement à la liste de diffusion de ce bulletin. Le bulletin d'information sera diffusé à tous les membres au minimum une fois par trimestre. En cas de besoin, le bureau pourra envoyer des bulletins intermédiaires.
En cas de changement d'adresse électronique ou postale, l'adhérent doit en informer le bureau.

Les bulletins d'informations seront disponibles en lignes ainsi que d'autres renseignements utiles ou concernant la gestion de l'association par le conseil et le bureau.

Le bureau peut également organiser certaines opérations de votes par correspondance ou sondages sur cette partie du site.

Article 7 : Conseil d'administration

7.1 Composition

Les membres de droit sont :
- Mr Legras Frédéric, créateur du site internet www.cyclismag.com, membre de droit,
- Mr Carrey Pierre, créateur, membre de droit,

Les membres élus sont au maximum au nombre de six.

7.2 Attributions

Les attributions du conseil visent à pourvoir au bon fonctionnement de l'association et du site internet www.cyclismag.com.
Il assure l'exécution des décisions de l'assemblée, prépare le budget, fait procéder aux convocations des assemblées générales ordinaires et extraordinaires et fixe leur ordre du jour.
Le conseil prend toute décision importante sur les plans financier, juridique ou matériel. Il aménage et modifie le règlement intérieur de l'association.
Il dirige en outre le site internet www.cyclismag.com selon les modalités définies à l'article 11 du présent règlement et lui assure un soutien financier.

7.3 Réunions

Les convocations et décisions du conseil d'administration sont communiquées par le bulletin d'information et mises à la lecture sur le site dans la partie appelée "Association".
Pour chaque convocation, le président enverra un courrier électronique à chaque administrateur avec le motif de la convocation, la date et l'heure et le lieu ou moyen électronique. Les membres du conseil devront en accuser bonne réception et confirmer leur participation ou leur absence avec le motif.

Les votes éventuels au sein du conseil se dérouleront en ligne ou à main levée en cas de réunion physique.

7.4 Elections

Au moins 15 jours avant l'assemblée générale, en cas d'élections dans les conditions prévues par les statuts, les candidats au conseil d'administration se font connaître auprès du bureau. Les renseignements d'Etat-civil nécessaires seront fournis dans la demande. La liste des candidats sera portée sur le bulletin d'information et sur le site dans la partie " Association ". Ils sont élus à la majorité simple des bulletins exprimés.

Article 8 : Bureau

Le bureau de l'association constitue la permanence de l'association. Le président, le secrétaire et le trésorier sont joignables par courrier électronique indiqués en annexe 1 du règlement, dans le bulletin d'information ou sur le site internet.

Le bureau gère les affaires courantes de l'association et applique les décisions de son conseil d'administration ou de ses assemblées.

8.1 Président

Le président représente de plein droit l'association. Il est le premier des administrateurs.
Il détient le pouvoir de convoquer le conseil d'administration et les assemblées générales qu'il préside.
Le président passe les contrats et peut agir en justice au nom de l'association.
Il a délégation du conseil d'administration pour effectuer les actes courants de gestion de l'association.

8.2 Secrétaire

Il est chargé de la tenue des registres des membres de l'association, des délibérations de l'assemblée et des délibérations du conseil d'administration.
Il rédige les procès-verbaux des assemblées, envoie les convocations, effectue les formalités requises par la loi pour la constitution de l'association, la modification des statuts ou le changement du personnel dirigeant.

8.3 Trésorier

Il est chargé du patrimoine de l'association. Il perçoit à ce titre les cotisations, effectue les paiements, reçoit les sommes dues à l'association. Il tient une comptabilité régulière contrôlée par le conseil d'administration.
A la fin de chaque exercice, il dresse le bilan et l'inventaire de l'année écoulée, prévoit le budget de l'année suivante et rédige le rapport financier soumis à l'assemblée générale annuelle.

Article 9 : Tenue des registres

9.1 Registre des comptes

L'association dispose d'un compte bancaire (annexe 1). Le président pourra déléguer le pouvoir de signature des chèques si nécessaire. Toutes les opérations comptables seront mentionnées sur un registre ouvert spécialement tenu à jour par le trésorier au siège de l'association.
Les dépenses importantes sont proposées et décidées par le conseil d'administrations. Le président a délégation du conseil pour les frais de fonctionnement du bureau, pour les dépenses programmées du site internet et pour les frais de création et de publicité de l'association.

Les comptes de l'association seront régulièrement communiqués aux membres par le bulletin d'information.

9.2 Registre des délibérations

Toutes les délibérations seront retranscrites dans l'ordre chronologique par le secrétaire sur un registre spécialement ouvert. En cas de vote, les questions seront reproduites ainsi que le résultat du vote. Les P.V de séances sont paraphés par le secrétaire et le président. Le registre est détenu au siège social.

9.3 Registre spécial

Registre tenu au siège de l'association sur lequel sont mentionnés tous les changements survenus dans la direction et l'administration de l'association ainsi que les modifications apportées aux statuts. Il portera la mention des dates des récépissés délivrés par la préfecture.

Article 10 : Assemblées Générales

L'assemblée générale ordinaire est réunie, en principe, une fois par an, sur la convocation du président.

Au moins 15 jours avant la tenue de l'assemblée, une convocation sera envoyée par courrier électronique à tous les membres de l'association qui devront en accuser réception par le même moyen. La convocation sera également affichée sur le site internet et sur le bulletin d'information. Les membres devront informer le bureau de leur intention de participer ou non à cette assemblée. Elle portera la date, l'heure et le lieu ou le moyen électronique de l'assemblée ainsi que l'ordre du jour.

Les membres adhérents de l'association pourront voter par moyen électronique sur le site internet. Le vote par délégation n'est pas autorisé.

L'assemblée générale extraordinaire est réunie dans les conditions de l'article 8 des statuts. Les modalités de convocation, réunion et vote sont identiques à celles de l'assemblée générale ordinaire.

Article 11 : Gestion du site www.cyclismag.com

L'association "Cyclismag", par le biais de son Conseil d'Administration et du Collège des Responsables, s'occupe de gérer et administrer le site internet www.cyclismag.com selon les modalités définies ci-dessous.

11.1 Moyens financiers et matériels

L'association "Cyclismag" met à disposition les moyens financiers et matériel nécessaires à la tenue et la pérennité du site internet www.cyclismag.com. Ceci comprend notamment :
- Location et gestion de l'hébergement,
- Participation aux frais de transports et d'hébergement des membres actifs pour des mission qui leurs sont confiées par le conseil d'administration et le Collège des Responsables,
- Tout autre prestation nécessaire à la bonne tenue du site internet.

11.2 Moyens humains

Le Conseil d'Administration désigne parmi les membres actifs de l'association :
- Les membres du Collège des Responsables du site

Il nomme également, en accord avec le Collège des Responsables :
- Les rédacteurs parmi les membres de l'association,
- Les responsables des différentes activités annexes proposées sur le site, parmi les membres de l'association,
- Les correspondants parmi les membres du site.

Les membres du conseil d'administration sont membres de droit du Collège des Responsables.

Article 12 : Apports

Les apports mis à disposition de l'association sont les suivants :
Nom de domaine www.cyclismag.com, par Mr Legras Frédéric
Nom de domaine www.cyclismag.net, par Mr Pinget Clément
Design du site, par Mr Fuseau-Barbarin Mickaël

Les apports ne pourront êtres récupérés par leurs propriétaires qu'à la dissolution de l'association.

A Tarbes, le 12 avril 2005.